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Dégroupage abusif, sommes nous impuissant?
KseN @
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Posté le: 08 juin 2014 à 14:20 
Hello,
Mon frère, chez Orange, subit de la part de Free un "dégroupage abusif"! D'après un technicien hotline Orange
Donc du jour au lendemain Mr free débarque et c'est la fête quoi! Non mais WTF!
Alors, quand ça commence à faire beaucoup (5 jours environ) il faut se faire indemniser de la part de la société ayant détourné la ligne!
Sachant que votre FAI à aussi une part de responsabilité , car :
"l’opérateur est tenu par son obligation contractuelle de fournir à son abonné l’accès au réseau et au service téléphonique car selon l’article 1134 du Code civil, « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ». Mais c’est l’irruption d’un tiers dans l’exécution de ce contrat qui a modifié la situation contractuelle de l’abonné en en faisant une victime du dégroupage à tort de sa ligne téléphonique. La responsabilité délictuelle du tiers est évidemment de nature à être proprement engagée."
Bref, il faut ce taper les procédures, monter un dossier Blabalblabla
C'est quand même un petit foutoir...
Donnez vos avis/Vos expériences/Solutions (autres que de s'abonner à Que choisir.org : payant)
Merci de votre courage
Dernière édition par KseN le 08 juin 2014 à 16:09; édité 4 fois
Mon frère, chez Orange, subit de la part de Free un "dégroupage abusif"! D'après un technicien hotline Orange
Qu'est ce que c'est?
Dégroupage sauvage, écrasement de ligne à tort, changement de ligne non sollicité... Quel que soit le terme employé, le résultat, c'est que chaque année, des milliers d'abonnés qui n'ont rien demandé se retrouvent privés de leurs lignes téléphoniques fixes et/ou de leur accès à Internet.
Donc du jour au lendemain Mr free débarque et c'est la fête quoi! Non mais WTF!
Alors, quand ça commence à faire beaucoup (5 jours environ) il faut se faire indemniser de la part de la société ayant détourné la ligne!
Sachant que votre FAI à aussi une part de responsabilité , car :
"l’opérateur est tenu par son obligation contractuelle de fournir à son abonné l’accès au réseau et au service téléphonique car selon l’article 1134 du Code civil, « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ». Mais c’est l’irruption d’un tiers dans l’exécution de ce contrat qui a modifié la situation contractuelle de l’abonné en en faisant une victime du dégroupage à tort de sa ligne téléphonique. La responsabilité délictuelle du tiers est évidemment de nature à être proprement engagée."
Bref, il faut ce taper les procédures, monter un dossier Blabalblabla
C'est quand même un petit foutoir...
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Merci de votre courage
Dernière édition par KseN le 08 juin 2014 à 16:09; édité 4 fois
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Posté le: 08 juin 2014 à 14:33
Bcp de monde encense free....pas moi.... c'est quand ca va mal qu'on voit a qui on a affaire et leur hotline est une catastrophe (parfois la France mais très souvent le Maroc)
si t'es frit ta tout compris
question :
l'abonnement est-il sans engagement ??
si t'es frit ta tout compris
question :
l'abonnement est-il sans engagement ??
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KseN @
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Posté le: 08 juin 2014 à 14:37
Mon frère est chez orange, pardon, je vais éditer ^^
Donc avec engagement de toute façon
Donc avec engagement de toute façon
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Posté le: 08 juin 2014 à 14:44
donc 1ère étape courrier recommandé AR expliquant le problème avec mise en demeure du FAI de respecter ses obligations contractuelles.
ton frère a t il une assurance habitation ?
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Posté le: 08 juin 2014 à 14:49
| KseN a écrit: |
| Hello,
Mon frère, chez Orange, subit de la part de Free un "dégroupage abusif"! D'après un technicien hotline Orange |
là j'ai du mal à comprendre....
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:00
Bonjour,
Ah il a bon dos le Free, même si la qualité qu'il offre laisse parfois à désirer (oui j'ai free et c'est tout pourri). Il n'est probablement pas responsable pour ce dégroupage ou écrasement mais Orange te dit ça car il est toujours plus facile de rejeter la faute sur quelqu'un d'autre quand on a merdé.
Le dégroupage et l'écrasement de ligne se font sur les lignes physiques et si je ne me trompe pas, il est réalisé par un opérateur de FT.
De plus, c'est quoi cette histoire de "C'est Free, allez les voir pour vous faire rembourser." Ton frère n'a pas signé de contrat avec Free et ces derniers ne sont donc tenu à aucune obligation envers ton frère et serait capable de lui répondre "Est-ce moi qui suis venu pisser sur votre tapis?!" (dixit Jeffrey Lebowsky au Dude). C'est comme si tu allais avoiner le mec pour quoi ta ligne a été écrasé, lui n'est pas au courant, il a juste demandé une ouverture de ligne et un neuneu l'a branché à ta place.
En gros, de mon point de vue et ma logique, étant donné que c'est avec Orange que ton frère a signé, c'est à Orange d'indemniser ton frère et de se retourner vers Free pour se faire rembourser car un remboursement direct par Free me paraît impossible dans le sens où ton frère n'a aucune preuve que la faute incombe à Free, la parole d'Orange n'a aucun poids par l'intermédiaire du consommateur et il n'y a qu'Orange qui peut apporter cette preuve...
Dernière édition par maptiviou le 08 juin 2014 à 15:02; édité 1 fois
Ah il a bon dos le Free, même si la qualité qu'il offre laisse parfois à désirer (oui j'ai free et c'est tout pourri). Il n'est probablement pas responsable pour ce dégroupage ou écrasement mais Orange te dit ça car il est toujours plus facile de rejeter la faute sur quelqu'un d'autre quand on a merdé.
Le dégroupage et l'écrasement de ligne se font sur les lignes physiques et si je ne me trompe pas, il est réalisé par un opérateur de FT.
De plus, c'est quoi cette histoire de "C'est Free, allez les voir pour vous faire rembourser." Ton frère n'a pas signé de contrat avec Free et ces derniers ne sont donc tenu à aucune obligation envers ton frère et serait capable de lui répondre "Est-ce moi qui suis venu pisser sur votre tapis?!" (dixit Jeffrey Lebowsky au Dude). C'est comme si tu allais avoiner le mec pour quoi ta ligne a été écrasé, lui n'est pas au courant, il a juste demandé une ouverture de ligne et un neuneu l'a branché à ta place.
En gros, de mon point de vue et ma logique, étant donné que c'est avec Orange que ton frère a signé, c'est à Orange d'indemniser ton frère et de se retourner vers Free pour se faire rembourser car un remboursement direct par Free me paraît impossible dans le sens où ton frère n'a aucune preuve que la faute incombe à Free, la parole d'Orange n'a aucun poids par l'intermédiaire du consommateur et il n'y a qu'Orange qui peut apporter cette preuve...
Dernière édition par maptiviou le 08 juin 2014 à 15:02; édité 1 fois
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:02
| Balbu a écrit: |
|
donc 1ère étape courrier recommandé AR expliquant le problème avec mise en demeure du FAI de respecter ses obligations contractuelles. ton frère a t il une assurance habitation ? |
Oui je connais la procédure, je me suis un peu renseigné... Mais que ça soit nous qui devons faire les démarches me rebute un peu... Mon frère ne fera jamais ça XD
Assurance habitation? possible pourquoi?
EDIT: enfin outre le fait que l'on entame une procédure, on peu en débattre.
Car ce n'est quand même pas normale que les FAI n'aient pas le contrôle sur leur propre ligne
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:23
Je ne suis pas sûr que ce soit légal. A mon avis, c'est comme pour beaucoup de boîtes, ils disent aux clients de se démerder histoire de faire traîner le remboursement voire que le client ait la flemme et laisse tomber. Il faudrait trouver l'article qui parle de ce genre de cas et vérifier s'il n'est pas en contradiction avec la loi. S'en suivra un courrier à Orange avec la copie des deux articles qui se contredisent et une menace de contacter la DGCCRF (voire une copie de courrier envoyé à cette dernière) pour les pousser à te rendre ce qui te revient de droit dans les plus brefs délais.
Pour moi demander à la victime de s'adresser au responsable directement lorsqu'on est l'intermédiaire, c'est limite du comportement mafieux. C'est comme si X allait chez Y et pour lui dire que Z doit de l'argent à X et que comme Y doit de l'argent à Z, alors c'est à Y de donner directement son argent à X. Ça ne marche pas comme cela.
Pour moi demander à la victime de s'adresser au responsable directement lorsqu'on est l'intermédiaire, c'est limite du comportement mafieux. C'est comme si X allait chez Y et pour lui dire que Z doit de l'argent à X et que comme Y doit de l'argent à Z, alors c'est à Y de donner directement son argent à X. Ça ne marche pas comme cela.
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:31
orange est l'opérateur historique anciennement France télecom.... il met a disposition d'autres opérateurs tout ou partie de son réseau. je n'ai jamais entendu parler de l'inverse
c'est pour ça que je ne comprends pas cette phrase "Mon frère, chez Orange, subit de la part de Free un "dégroupage abusif"! D'après un technicien hotline Orange"
donc si tu peux m'expliquer comment se compose ta ligne déjà on y verra p-e plus clair parce que je ne vois pas ce que vient faire free ici.
Assurance habitation = protection juridique ca te permet de délester ton frère d'une partie des démarches
Dernière édition par Balbu le 08 juin 2014 à 15:51; édité 1 fois
c'est pour ça que je ne comprends pas cette phrase "Mon frère, chez Orange, subit de la part de Free un "dégroupage abusif"! D'après un technicien hotline Orange"
donc si tu peux m'expliquer comment se compose ta ligne déjà on y verra p-e plus clair parce que je ne vois pas ce que vient faire free ici.
Assurance habitation = protection juridique ca te permet de délester ton frère d'une partie des démarches
Dernière édition par Balbu le 08 juin 2014 à 15:51; édité 1 fois
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:39
C'est surtout que ce qui est dit là n'a aucun sens...
Si son FAI est Orange, t'en a rien à cirer de Free ou des autres, c'est Orange qui doit respecter son contrat et fournir le service en question.
Ici le seul coupable c'est Orange point donc c'est vers eux qu'il faut se plaindre...C'est quand même assez évident.
Si son FAI est Orange, t'en a rien à cirer de Free ou des autres, c'est Orange qui doit respecter son contrat et fournir le service en question.
Ici le seul coupable c'est Orange point donc c'est vers eux qu'il faut se plaindre...C'est quand même assez évident.
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:41
Le dégroupage abusif
Le dégroupage abusif est considéré par le ministère de l'Économie comme « un changement de ligne non sollicité », on parle également «d'écrasement à tort » ou bien de « slaming ». Il s'agit en fait d'un changement de services de communications électroniques sans le consentement exprès du client ou suite à une erreur technique ou humaine (conseil national de la consommation, guide pratique des communications, sept.2008). Il résulte de ce dégroupage abusif une perte de connexion pour la victime. Le mécanisme du dégroupage impose que l’opérateur tiers demande pour le compte et au nom de son propre client le dégroupage de sa ligne à l'opérateur historique. Le juge est donc amené à réparer les vices entachant le mandat de dégroupage mais également à réparer le défaut de remise en service de la connexion de la victime du dégroupage abusif. Le contrat d'abonnement entre l'opérateur et son client n'a pas été modifié et cet opérateur n'a pas failli dans ses obligations à l'égard de son client. Il y a un préjudice qui ne repose sur aucune faute directe commise par l'un des deux contractants. Le fait générateur du dommage est imputable à un tiers, l'opérateur qui a dégroupé la ligne.
Le dégroupage abusif est considéré par le ministère de l'Économie comme « un changement de ligne non sollicité », on parle également «d'écrasement à tort » ou bien de « slaming ». Il s'agit en fait d'un changement de services de communications électroniques sans le consentement exprès du client ou suite à une erreur technique ou humaine (conseil national de la consommation, guide pratique des communications, sept.2008). Il résulte de ce dégroupage abusif une perte de connexion pour la victime. Le mécanisme du dégroupage impose que l’opérateur tiers demande pour le compte et au nom de son propre client le dégroupage de sa ligne à l'opérateur historique. Le juge est donc amené à réparer les vices entachant le mandat de dégroupage mais également à réparer le défaut de remise en service de la connexion de la victime du dégroupage abusif. Le contrat d'abonnement entre l'opérateur et son client n'a pas été modifié et cet opérateur n'a pas failli dans ses obligations à l'égard de son client. Il y a un préjudice qui ne repose sur aucune faute directe commise par l'un des deux contractants. Le fait générateur du dommage est imputable à un tiers, l'opérateur qui a dégroupé la ligne.
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:45
c bien ce que je dis depuis 2 post pour moi il y a un non sens...si c orange c orange...point
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Posté le: 08 juin 2014 à 15:51
| Balbu a écrit: |
| Le dégroupage abusif
Le dégroupage abusif est considéré par le ministère de l'Économie comme « un changement de ligne non sollicité », on parle également «d'écrasement à tort » ou bien de « slaming ». Il s'agit en fait d'un changement de services de communications électroniques sans le consentement exprès du client ou suite à une erreur technique ou humaine (conseil national de la consommation, guide pratique des communications, sept.2008). Il résulte de ce dégroupage abusif une perte de connexion pour la victime. Le mécanisme du dégroupage impose que l’opérateur tiers demande pour le compte et au nom de son propre client le dégroupage de sa ligne à l'opérateur historique. Le juge est donc amené à réparer les vices entachant le mandat de dégroupage mais également à réparer le défaut de remise en service de la connexion de la victime du dégroupage abusif. Le contrat d'abonnement entre l'opérateur et son client n'a pas été modifié et cet opérateur n'a pas failli dans ses obligations à l'égard de son client. Il y a un préjudice qui ne repose sur aucune faute directe commise par l'un des deux contractants. Le fait générateur du dommage est imputable à un tiers, l'opérateur qui a dégroupé la ligne. |
Ton copié collé est hors propos. Il faut se placer seulement du point de vu de la victime (parce que là on pourrait penser qu'il faille contacter le Tiers in fine alors qu'en définitive pour nous tout ceci ne nous concerne pas, et nous n'avons à avoir contact qu'avec notre opérateur)
http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/272-responsabilite-d-un-operateur-telephonique-en-cas-de-degroupage-abusif
Voilà une décision de Justice sur le sujet. C'est il me semble plus que clair.
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Posté le: 08 juin 2014 à 16:02
c'est, d'après le technicien orange, ce qu'il ce passerait en effet, je pense:
2éme paragraphe du lien ci avant
"Artisan plombier de profession, ce dernier avait été privé par deux fois, du 22 au 28 septembre 2009 puis du 2 au 12 novembre 2009, de tout service de communication téléphonique et électronique en raison d’une demande de dégroupe total effectuée par une voisine auprès de la société 9 Cegetel, devenue SFR. Sa ligne avait été rétablie dans chacun des cas par son opérateur mais dans un délai jugé trop long par l’intéressé. "
EDIT:
Je vais essayé de le motiver, à prendre contact avec son assurance si il en a une...
C'est pas gagné, car Mr collectionne les soucis, et il aura suremnt pas envie de ce prendre la tête.
Mais il a déjà perdu des sous (poker ^^) à cause des ces coupures , pas forcément pour les même raison, je ne sais pas...
Ce ne sont pas les 1ères coupures mais c'est la 1ère fois que j'entends ça.
2éme paragraphe du lien ci avant
"Artisan plombier de profession, ce dernier avait été privé par deux fois, du 22 au 28 septembre 2009 puis du 2 au 12 novembre 2009, de tout service de communication téléphonique et électronique en raison d’une demande de dégroupe total effectuée par une voisine auprès de la société 9 Cegetel, devenue SFR. Sa ligne avait été rétablie dans chacun des cas par son opérateur mais dans un délai jugé trop long par l’intéressé. "
EDIT:
Je vais essayé de le motiver, à prendre contact avec son assurance si il en a une...
C'est pas gagné, car Mr collectionne les soucis, et il aura suremnt pas envie de ce prendre la tête.
Mais il a déjà perdu des sous (poker ^^) à cause des ces coupures , pas forcément pour les même raison, je ne sais pas...
Ce ne sont pas les 1ères coupures mais c'est la 1ère fois que j'entends ça.
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Posté le: 08 juin 2014 à 16:18
Du coup, orange, propose de rembourser les jours de coupures...
Mais bon, si on doit subir à chaque fois cela, c'est un peu n'importe quoi.
Surtout pour ceux qui travail à la maison et qui peuvent perdre des clients, des sous etc...
Mais bon, si on doit subir à chaque fois cela, c'est un peu n'importe quoi.
Surtout pour ceux qui travail à la maison et qui peuvent perdre des clients, des sous etc...
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